Comment agir en cas de risques psychosociaux ?

Les risques psychosociaux et l’expertise CSE

Stress dans l’entreprise, rythme de travail intense, relations dégradées, harcèlement, épuisement professionnel ou ‘burn out’, etc. En tant qu’élus du personnel, votre rôle est d’agir quand un danger menace les salariés… dans la limite de votre rôle de membre de CSE. L’équipe d’Axium Expertise apporte des réponses, des outils et de la compréhension aux élus qui font face à des situations difficiles.

Pourquoi avoir recours à un expert CSE ?

Quand le risque vous paraît trop important, qu’il menace l’intégrité physique et mentale des salariés et que des questions sans réponse vous assaillent… il est temps de faire appel à des professionnels de confiance et d’avoir recours à une expertise CSE. Comme jusqu’ici avec l’expertise CHSCT, l’expertise CSE vous permet de passer le relais à des experts, un cabinet indépendant au regard extérieur et neutre sur la situation vécue par les salariés dans l’entreprise. L’expertise CSE vous apporte de l’objectivité, une analyse et des préconisations : les outils et les arguments nécessaires pour agir efficacement auprès de votre employeur et dans l’intérêt des salariés.

jean-max llorca

L’oeil de l’expert

La force de l’expertise est qu’une fois le rapport rendu :

  • Les dysfonctionnements sont maintenant connus de l’employeur ;
  • L’employeur doit protéger ses salariés ;
  • Une liste de préconisations est fournie par l’expert ;
  • L’entreprise doit y apporter une réponse effective ;
  • Un plan d’action et de prévention peut être mis en place ;
  • A défaut, l’entreprise s’exposent à un  risque pénal.

Pourquoi choisir Axium Expertise ?

Axium Expertise détient l’habilitation pour délivrer l’expertise CSE, ex-agrément expert CHSCT. Notre équipe se compose de psychologues du travail et d’ergonomes aguerris, à votre écoute et rigoureux dans leur approche. Notre travail consiste à établir un rapport complet qui décrit l’activité de travail réelle et produit des préconisations dans le but d’améliorer la situation.

A quel moment doit-on faire appel à un expert ?

Un risque grave identifié et constaté est un élément déclencheur d’un recours à l’expert CSE, qu’il y ait eu ou non un accident ou une maladie à caractère professionnel. Ensuite suivez les étapes de la procédure décrites ci-dessous.

Qui finance l’expertise CSE en SSCT ?

Quand l’expertise concerne un risque grave, identifié ou actuel, qu’un accident ou une maladie professionnelle soit constaté ou non, le coût de l’expertise CSE est pris en charge par l’employeur, selon l’article L. 2312-18 du code du travail.

Les 6 étapes d’une expertise RPS

La mission du CSE a ses limites. Un cabinet spécialisé dans l’expertise CSE tel qu’Axium vous accompagne, fait valoir vos droits et vous donne la possibilité de jouer pleinement votre rôle d’élus du personnel. L’intervention des experts CSE Axium se déroule en plusieurs étapes :

  1. L’expertise CSE est décidée par le comité social et économique car les risques psychosociaux (RPS), représentent un vrai danger pour vos collègues.
  2. L’expert CSE est nommé par le CSE. Il informe l’employeur de l’objet et du coût prévisionnel de l’expertise dans les dix jours qui suivent sa désignation. Il en profite pour lui demander les documents dont il a besoin.
  3. L’équipe d’Axium commence par un pré-diagnostic de la situation à partir de tous les documents que l’employeur lui a fournis, soit entre 35 et 80 documents…
  4. La phase de diagnostic fait entrer les experts au cœur de votre entreprise : nous interrogeons les salariés, ceux qui font le travail et ceux qui les encadrent pour recueillir un maximum de données. Nous observons aussi l’activité de travail pour mettre en lumière les informations collectées.
  5. Le rapport est terminé: le diagnostic complet a permis aux experts CSE de produire des recommandations précises et argumentées.
  6. La présentation devant l’employeur et les membres du CSE est la dernière étape : le rapport réalisé par Axium est intègre, structuré, documenté, sans jugement. L’employeur doit y répondre de manière tout aussi argumentée.