La société AXIUM Expertise, ci-après dénommée « AXIUM EXPERTISE » est une société spécialisée dans le conseil, la formation et l’expertise.

Préambule

La société AXIUM Expertise, ci-après dénommée « AXIUM EXPERTISE » est une société spécialisée dans le conseil, la formation et l’expertise.  

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », s’appliquent à toutes les prestations de service et livraison de produits développés par « AXIUM EXPERTISE ». L’expression « prestation » désigne tout service tel qu’un conseil, une expertise, un audit, une formation, une mise à disposition d’un savoir-faire, d’une manière générale, le terme « prestation » désigne ce qui est fourni au client par « AXIUM EXPERTISE », que cela soit matériel ou immatériel.  

Article 1 – Généralités – Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les opérations intervenant entre « AXIUM EXPERTISE » et son client, que ce soit à l’export ou en France, sauf accord express et écrit de « AXIUM EXPERTISE », aux conditions ci-après. Toute commande ou tout contrat passé auprès de « AXIUM EXPERTISE », en France ou à l’étranger, et ce quel que soit le lieu de livraison, implique l’acceptation des conditions générale de ventes. Les conditions ainsi acceptées constituent la convention unique régissant les relations entre « AXIUM EXPERTISE » et le client. 

Article 2 – Formation du contrat

L’ouverture de compte client se fait au moment de la première commande, accompagnée des documents suivants : conditions générales de ventes datées, signées. Les présentes conditions générales pourront être complétées par des conditions particulières figurant au devis et soumises à l’acceptation de « AXIUM EXPERTISE ». La Société « AXIUM EXPERTISE » peut décider de refuser, d’interrompre ou de modifier la prestation, et ce sans indemnités au profit du client, à partir du moment où celui-ci ne démontre pas ou plus un gage suffisant de solvabilité. Il en sera de même en cas de force majeure. 

Article 3 – Commande

Toute commande doit être passée par écrit que ce soit sous forme électronique ou papier. Celle-ci doit être datée, signée, paraphée. Elle implique de fait l’acceptation des présentes « CGV ». Toute commande de prestation donne lieu à un devis détaillé, écrit par « AXIUM EXPERTISE » sur support papier ou électronique à laquelle sont jointes les présentes « CGV » et les conditions particulières de vente si nécessaire. Le devis écrit, les « CGV » et les conditions particulières, acceptées par le client, doivent être datées, signées, paraphées et valent passation de commande. Le devis mentionne sa durée de validité. Toute condition particulière à une commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivant la prestation initiale. Chaque devis écrit par « AXIUM EXPERTISE », accepté par le client sera traité comme un contrat distinct. 

Article 4 – Annulation

Du fait du client, aucune annulation, même partielle ou report de commande ne peut intervenir sans l’accord express de « AXIUM EXPERTISE » qui se réserve la faculté en cas de refus d’exécution, et 8 jours après une mise en demeure avec LRAR restée infructueuse, de réclamer une indemnité de résiliation, égale à 10 % du montant de la commande pour indemnités des prestations réservées ainsi que le paiement de tous les travaux déjà exécutés. 

Article 5 – Réserve de propriété

« AXIUM EXPERTISE » conserve la propriété de la prestation jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix, les frais de restitution étant stipulés à la charge du client. Ne constitue pas comme paiement au sens de cette clause, tout paiement partiel, ou non crédité sur les comptes de « AXIUM EXPERTISE », ainsi que tout paiement dont le délai règlementaire ou décision bancaire de remise en cause n’est pas échu. Ces dispositions ne font pas obstacles au transfert au client dès la livraison, des risques de perte, de détérioration ou de dommages que la prestation pourrait subir où qu’elle pourrait occasionner. 

Article 6 – Propriété intellectuelle

Sauf dispositions contraires expresses au contrat de vente, toute l’intégralité de la prestation reste la propriété industrielle, intellectuelle de « AXIUM EXPERTISE ». Sauf autorisation expresse, préalable et écrite délivrée par « AXIUM EXPERTISE », reste interdite et ouvre droit à des dommages-intérêts, toute reproduction, adaptation, ou modification et en général tout détournement physique ou intellectuel de la prestation. Cette clause s’applique également à tout document d’étude technique, conseil, et autre livrable d’une prestation intellectuelle, toute divulgation d’informations, remis à l’acheteur par « AXIUM EXPERTISE ».  « AXIUM EXPERTISE » conserve la propriété des méthodes, du savoir-faire et des procédés qu’elle aura développés ou mis en œuvre dans le cadre des présentes et qu‘elle pourra utiliser librement pour d’autres projets au profit de tiers. 

Article 7 – Prix des prestations

Le prix des prestations est exprimé en euros hors taxes, la TVA en vigueur étant applicable au jour de la livraison, en sus. Le prix est exprimé ferme jusqu’à l’expiration de la durée de validité stipulée au devis ou au contrat de vente. 

Article 8 – Modalités de règlement – Escompte

Le paiement des prestations peut s’effectuer par chèque bancaire à l’ordre de la Société « AXIUM Expertise » ou par virement bancaire selon les indications et le RIB indiqués sur la facture. Pour les clients en compte : - pour les prestations de moins de 10.000 euros : règlement d'un acompte de 30% à la commande, et le solde en fin de prestation conditions de compte à 30 jours nets date de facture, sauf conditions particulières après accord de « AXIUM EXPERTISE » et stipulée au devis ou au contrat de vente. - pour les prestations de plus 10.000 euros : règlement d'un acompte de 50% à la commande, 25% en milieu de prestation suivant les modalité convenues, et le solde de 25% en fin de prestation, à 30 jours nets à la réception de la date de facture, sauf conditions particulières après accord de « AXIUM EXPERTISE » et stipulée au devis ou au contrat de vente. 

Article 9 – Défaut de règlement – Pénalités

​​En cas de défaut de paiement ou paiement partiel, a l’une quelconque des échéances - outre le droit pour « AXIUM EXPERTISE » de réclamer la restitution de la prestation ou sa compensation, les acomptes perçus restant acquis à titre de dommages-intérêts. « AXIUM EXPERTISE » aura droit de prononcer la déchéance du terme sans mise en demeure préalable. En application des dispositions légales, le client sera de plein droit redevable des intérêts de retard, calculés sur l’ensemble des sommes dues, à raison du taux d’intérêt de la Banque Européenne majoré de 10 points, tout mois entamé comptant pour entier. Une indemnité forfaitaire de 40 € sera appliquée au titre des frais de recouvrement conformément à la règlementation en vigueur.​ Tout rejet de paiement de la part de l’établissement bancaire du client entraînera une facturation pour frais de rejet calculé sur la base des frais réels majorés de 3 points. Dans l’éventualité où le client se refuserait pour une raison quelconque à prendre livraison de la prestation ou à son règlement, conformément aux clauses et conditions prévues, « AXIUM EXPERTISE » pourrait résoudre le contrat de plein droit aux risques et périls du client, sans que celui-ci ne puisse invoquer un préjudice. A la fin de la formation l’OPCO recevra une attestation de réalisation. 

Article 10 – Prestations supplémentaires

Toute prestation additionnelle non prévue au devis ou au contrat de vente initial, demandée par le client donnera lieu à l’émission d’un devis et sera traitée comme une commande, pouvant notamment impliquer de nouveaux délais indicatifs d’exécution. Si cette prestation résulte d’un défaut d’information ou d’une information erronée de la part du client et remet en cause le contrat initial, le refus de paiement de cette prestation supplémentaire ouvrira droit pour « AXIUM EXPERTISE » à la résiliation et au paiement intégral du contrat de vente, et à une indemnité égale au préjudice subi soit 20 % du montant de la prestation restant à effectuer. 

Article 11 – Réclamation – Contestation commerciale

Toute réclamation relative soit à la prestation fournie, soit aux factures doit être portée à la connaissance de « AXIUM EXPERTISE », par écrit dans un délai de 48 heures après la livraison. A défaut, les livraisons et facturations seront considérées comme acceptées, sans aucune réserve, une réclamation n’étant en aucun cas suspensive au règlement de la partie non contestée facturée. En cas de désaccord sur l’origine des désordres et quelles qu’en soient les suites, le client devra produire à l’appui de sa réclamation une mise en cause établie par un expert agréé par les tribunaux commis à ses frais avancés. « AXIUM EXPERTISE » se réservant le droit de contre-expertise.  

Article 12 – Déontologie

AXIUM EXPERTISE se réfère aux règles et devoirs de la profession basée sur les principes suivants : 

1. a) Confidentialité et secret professionnel : La diffusion du rapport et les informations qui s’y rattachent ne sont destinées qu’aux membres du CSE. L’organisme est tenu d’observer le secret professionnel dans l’exercice de ses missions. Il veille également à faire observer par toute personne placée sous sa responsabilité, y compris les sous-traitants, le respect des engagements de confidentialité et l’obligation du secret professionnel.
2. b) Responsabilité : AXIUM EXPERTISE n'accepte que les missions relevant de son ou ses domaines de compétence et reste soucieux de l'utilité sociale de ses travaux. De plus, il ne propose pas, à l’issue de l’expertise, des prestations en rapport avec les conclusions de celles-ci.
3. c) Indépendance & prévention des conflits d’intérêts : les relations de l’organisme avec les CSE sont fondées sur la loyauté, l’indépendance vis-à-vis de l’employeur et des représentants du personnel et sur l’obligation d’accomplir ses missions avec sincérité, éthique et objectivité. L’organisme agit indépendamment de tout intérêt particulier ou commercial de nature à influer sur son intervention. Tout lien particulier ou commercial entre l’organisme et l’entreprise doit être présenté par celui-ci à ses clients.

Les consultants sont soumis au Code de Déontologie propre à leur formation et leur Titre professionnel. 

Le client s’engage à traiter de manière confidentielle toutes les informations techniques, commerciales, financières ou autres dont il serait amené à avoir connaissance sur « AXIUM EXPERTISE » dans le cadre de l’exécution de la prestation, ainsi que la composition des produits et le contenu des prestations livrées par « AXIUM EXPERTISE ». 

« AXIUM EXPERTISE » peut librement faire figurer le nom du Client sur sa liste de référence. 

Article 13 – Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions générales de vente et tous les rapports entre « AXIUM EXPERTISE » et ses clients relèvent du droit Français.  Tout litige, quel que soit sa nature, même en cas de recours en garantie ou pluralité de défendeurs ; toute contestation relative à la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation ou la fin pour quel que motif que ce soit d’un contrat de vente signé entre « AXIUM EXPERTISE » et le client, sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce du siège de « AXIUM EXPERTISE ». 

Article 14 – Responsabilité – Obligation de conseil

Pour la réalisation des prestations, « AXIUM EXPERTISE » sera tenue à une obligation de moyen. « AXIUM EXPERTISE » demeure libre de déterminer seule les méthodes, procédés, techniques, produits ou autres nécessaires à la réalisation de la prestation. En tant que vendeur de prestations, « AXIUM EXPERTISE » reste tenu à une obligation de conseil et non de résultat, compte tenu de la diversité des clients potentiels et de leur connaissance respective, compte tenu de la multiplicité et la diversité des produits et solutions, compte tenu des évolutions technologiques en perpétuelles mouvements, compte tenu de l’obsolescence rapide des produits et solutions mises sur le marché. 

Article 15 – Limitation de responsabilité

Le Client ne pourra mettre en cause la responsabilité de « AXIUM EXPERTISE » (en ce compris toute personne liée « AXIUM EXPERTISE » pour l’exécution du Contrat) que dans l’hypothèse où il démontrerait l’existence d’un dommage direct et immédiat résultant d’une violation fautive et intentionnelle de ses obligations dans le cadre de l’exécution du Contrat et seulement s’il a adressé à la Société sa réclamation par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 1 (un) mois à compter de la découverte du préjudice. « AXIUM EXPERTISE » ne pourra jamais être tenue à la réparation d’un préjudice indirect subi par le Client et/ou un tiers, tel que, et de façon non exhaustive, une perte de chiffre d’affaires, un manque à gagner, la perte de valeur d’un fonds de commerce, la perte d’une opportunité commerciale. 

Article 16 – Livraison

Sauf stipulation expresse contraire, la livraison, quelle que soit la prestation, est réputée effectuée sur support papier (courrier) et/ou sur support électronique, à l'attention du personnel et/ou des représentants du Client désignés dans le devis accepté. Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de « AXIUM EXPERTISE », elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue. 

Article 17 – Force majeure

En cas de survenance d’un événement indépendant de la volonté de « AXIUM EXPERTISE », rendant impossible l’exécution de ses obligations, et notamment tout événement retenu par la Jurisprudence française comme cas de force majeure, et notamment en cas de loi ou réglementation nouvelle, demande émanant du gouvernement ou de toute autorité administrative compétente, non obtention, non renouvellement ou retrait des autorisations administratives nécessaires, la prestation ou la fourniture d’un produit sera automatiquement suspendue, une telle suspension ne pouvant en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution ou retard de l’exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts. 

Article 18 – Clause exonératoire de responsabilité

Les obligations de « AXIUM EXPERTISE » seront suspendues de plein droit et sans formalité et sa responsabilité dégagée en cas de survenance d’évènements tels que : incendie, restriction d’activité quelconque du client, malveillance, inondation, épidémie, guerre, réquisition, émeute, gel, interruption ou retard dans le transport, impossibilité ou difficulté d’importation ou d’exportation, ainsi que toute circonstance intervenant postérieurement à la conclusion du contrat et en empêchant l’exécution dans les conditions normales par « AXIUM EXPERTISE ».  

Annexes CGV en cas de formation

a-1 FORMATIONS INTERENTREPRISES, MODULES ET PARCOURS EXPERT

Les dispositions du présent article concernent les formations interentreprises, proposées individuellement, sous forme de modules ou sous forme de parcours, disponibles au catalogue « AXIUM EXPERTISE » et réalisées dans les locaux de « AXIUM EXPERTISE » ou des locaux mis à disposition par « AXIUM EXPERTISE ».  

a-2. Conditions financières

Le prix des formations est garanti conformément au devis et comprend : le dossier d’inscription, la participation à la formation, la documentation remise au cours de la formation. Ce prix global ne comprend pas les frais de location de la salle de formation, de déplacement, d’hébergement ou tout autre frais qui reste à la charge de l’entreprise. Le règlement du prix de la formation est à effectuer, dans les 30 jours fin de mois suivant la date d’émission de la facture, sans escompte à l’ordre de « AXIUM Expertise ». Tous les prix sont indiqués hors taxes, l’organisme de formation n’est pas soumis à la TVA. Toute formation commencée est due en entier.  

a-3. Documents contractuels

Inscription et convention : à réception de votre bulletin d'inscription mentionnant le(s) stage(s) choisi(s), nous vous adressons la convention de formation sur laquelle figurent le nom du ou des participant(s), l'intitulé du stage, dates et lieu de celui-ci. Cette convention est à nous retourner dûment signée.  

Convocation : une convocation à la formation sera adressée personnellement au(x) participant(s), approximativement 2 semaines avant le stage, en fonction du retour de la convention de formation. 

Attestation de présence : celle-ci sera envoyée par mail, accompagnée du rapport d’émargement à l’employeur à l’issue du stage. 

Attestation de fin de formation : celle-ci sera adressée par mail au participant à titre personnelle à l’issue du stage.  

a-4 Règlement par un OPCO

Si le Client souhaite que le règlement soit émis par l'OPCO dont il dépend, il lui appartient :  

• de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s'assurer de la bonne fin de cette demande ;  
• de l'indiquer explicitement sur son bulletin d'inscription ou sur son bon de commande ;  
• de s'assurer de la bonne fin du paiement par l'organisme qu'il aura désigné.   

Si l'OPCO ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera facturé au Client. Si AXIUM Expertise n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCO au dernier jour de la formation, le Client sera facturé de l'intégralité du coût du stage. En cas de non-paiement par l'OPCO, pour quelque motif que ce soit, le Client sera redevable de l'intégralité du coût de la formation et sera facturé du montant correspondant. 

a-5. Remplacement d’un participant

AXIUM Expertise offre la possibilité de remplacer un participant empêché par un autre participant ayant le même profil et les mêmes besoins en formation. Le remplacement d’un participant est possible sans frais jusqu’à la veille de la formation, l’acceptation de AXIUM Expertise étant conditionnée par le règlement intégral de toutes les factures à échéance précédemment émises et dues par le Client. 

a-6. Annulation à l’initiative du Client

Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit, au moins 15 jours ouvrables avant le début du stage. Toute annulation, moins de 15 jours ouvrables avant le début du stage, fera l’objet d’une facturation correspondant aux frais d’annulation avec un minimum égal à 35% du montant du stage annulé. Toute formation commencée est due en intégralité. De même, sera facturée en intégralité une formation non débutée mais pour laquelle AXIUM EXPERTISE n’aurait pas été prévenue de l’absence du ou des participant(s) par ces derniers ou par l’employeur en amont de la formation. 

a.7. Annulation à l’initiative de AXIUM Expertise

Dans certains cas exceptionnels, AXIUM Expertise peut être amené, pour des raisons indépendantes de sa volonté, à reporter une session. Cette information sera communiquée au plus tard une semaine avant le démarrage de celle-ci. De même, dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant pour assurer le bon déroulement de la session de formation, AXIUM Expertise se réserve la possibilité d’ajourner la formation au plus tard une semaine avant le démarrage de celle-ci, et ce sans indemnité versée au Client. 

a.8. Réclamation au sujet de la formation

Tout actes de mécontentement d’un client envers notre prestation sont à déposer sur notre site https://axium-reseau.com/ dans la rubrique contact, réclamation. A titre d’information, une demande d’information, de clarification et / ou une demande d’avis n’est pas une réclamation. 

Un mail de prise en charge lui est envoyé et le contact téléphonique s’effectue dans les trois jours ouvrés. Le référent formation ou le référent handicap mettront en œuvre les dispositifs de régulation. Et ceci, dans un souci d’améliorer de la relation clientèle, mais aussi de mieux gérer la qualité.