MODÈLE DE LETTRE
Courrier alerte risques psychosociaux : CSE à l'employeur
Personnalisez notre modèle Vous avez identifié des risques psychosociaux dans votre entreprise et souhaitez alerter l'employeur en tant que représentant du personnel au CSE ? Téléchargez notre modèle de lettre d'alerte personnalisable. Nous vous guidons pas à pas pour adapter ce modèle à votre situation et rédiger un courrier percutant, avec les bons arguments et les références juridiques essentielles.
Télécharger votre ressource
Indiquez les indicateurs RPS constatés
Sélectionnez dans notre liste les signaux d'alerte observés dans votre entreprise (absentéisme, turn-over, plaintes des salariés...) et insérez-les directement dans le modèle, avec vos données chiffrées.
Décrivez précisément les risques
Inspirez-vous de nos exemples pour décrire factuellement la dégradation des conditions de travail (surcharge, management...) et son impact sur la santé des salariés. La description doit être objective et étayée.
Rappelez les obligations de l'employeur
Notre modèle contient les principales références du Code du travail sur la prévention des RPS (L.4121-1 et suivants). Vous pouvez les conserver ou les adapter selon la situation.
Formulez vos demandes
Précisez ce que vous attendez de l'employeur : réalisation d'un diagnostic, mise à jour du DUERP, élaboration d'un plan d'actions, recours à un expert... Nos formulations vous aideront à être précis et concret dans vos demandes.
