Livre blanc
CONSULTATIONS DU CSE : COMPRENDRE ET NÉGOCIER
Dans ce livre blanc, nous détaillons toutes les facettes des consultations du Comité Social et Économique (CSE). Vous y découvrirez comment comprendre les enjeux sous-jacents de chaque consultation et comment négocier efficacement dans le cadre de ces consultations. Ce guide vise à vous donner les outils et la confiance nécessaires pour participer activement à la vie du CSE de votre entreprise.
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Consultations du CSE : Imposées ou Négociables?
écouvrez quels sont les types de consultations du CSE, leur fréquence, et dans quelle mesure elles sont négociables.
Le cas du CSE central :
Comment fonctionne le CSE central? Quelles sont ses spécificités? Quel est son rôle dans le cadre des consultations?
Trois consultations périodiques :
Nous vous présentons les trois consultations obligatoires du CSE : les orientations stratégiques, la situation économique et financière, et la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi.
Les consultations ponctuelles :
Apprenez en davantage sur les consultations qui peuvent survenir en fonction des besoins et des situations spécifiques.
Délais de consultation et pour rendre un avis :
Maîtrisez les délais légaux et comment les utiliser à votre avantage lors des consultations du CSE.
Base de données économiques et sociales (BDES) :
Nous expliquons ici l'importance de la BDES dans le cadre des consultations du CSE.
Possibilité d'un accord spécifique et cas d'absence d'accord d'entreprise :
Enfin, nous abordons la possibilité de négocier un accord spécifique dans le cadre du CSE et ce qui se passe en l'absence d'un tel accord.
