Fiche d'information CSE
Décrypter le Rapport Annuel HSCT
En tant que membre du CSE, il est crucial de comprendre le contenu du rapport annuel d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (HSCT). Ce rapport, transmis une fois par an par l'employeur, est un outil essentiel pour évaluer la situation de votre établissement et pour orienter vos actions.
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Le contenu du rapport annuel
Apprenez quelles informations doivent apparaître dans le rapport annuel HSCT.
Les obligations légales de l'employeur
Comprenez les obligations légales de l'employeur en matière de transmission et de contenu du rapport.
L'utilisation du rapport annuel
Découvrez comment utiliser le rapport annuel pour guider l'action du CSE.
L'interaction avec le DUER et le PAPRIPACT
Comprenez le lien entre le rapport annuel HSCT, le Document Unique d'Évaluation des Risques (DUER) et le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT).
